Conseil du 3e Arrondissement du 09 novembre 2023

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DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-8959-CMMA3-147Lyon 2030 - un jeune dans mon organisation pour la transition écologique et sociale - Soutien à différentes associations pour l'accueil de jeunes volontaires en service civique ou dans le cadre de stages gratifiés pour un montant total de 49 050 euros - Délibération - (sans annexe)06/12/2023
2023-10997-CMMA3-159Autorisation de signature d'une convention de partenariat avec l'Association APORA relative à la participation financière à la campagne d'information sur les risques industriels "LES BONS REFLEXES" - Délibération - (sans annexe)06/12/2023
2023-11380-CMMA3-162Lyon 2e et 3e - Approbation de la gratuité partielle relative à la prolongation de 6 mois de la mise à disposition consentie au profit de l'association Habitat et Humanisme Rhône de trois appartements dans le cadre de l'avenant n°1 aux deux conventions d'occupation signées le 3 août 2022 - EI 02012, 03079 et 03441 - Délibération - (sans annexe)06/12/2023
2023-11526-CMMA3-163"Auditorium - Restructuration de la salle Proton" - Opération n° 03048651 - 149 rue Garibaldi à Lyon 3ème - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2016-1, programme n° 20005 - Délibération - (sans annexe)06/12/2023
2023-13860-CMMA-146Projet éducatif lyonnais - Programmation complémentaire 2023-2024 Attributions de subventions, compléments, ajustements - Délibération - (sans annexe)06/12/2023
2023-13920-CMMA3-164Approbation de l'avenant n° 2 à la convention tripartite entre la Ville de Lyon, la Métropole de Lyon et les Hospices Civils de Lyon, portant sur l'attribution d'une subvention au projet de modernisation de l'hôpital Edouard Herriot - Délibération - (sans annexe)06/12/2023
2023-13942-CMMA3-144Lyon-Paris 2024 - Milan Cortina 2026 - Soutien individuel aux athlètes de haut niveau - approbation de conventions - Délibération - (sans annexe)06/12/2023
2023-13945-CMMA3-145Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'association Patronage Scolaire Laïque de Montchat (Lyon 3e) pour l'organisation des phases du championnat national de gymnastique "TOP 12" à Lyon et pour les déplacements de ses gymnastes en France dans le cadre de cette compétition - Approbation d'une convention - Délibération - (sans annexe)06/12/2023
2023-13957-CMMA3-143Adoption et renouvellement de conventions cadre, mixte, de conventions d'occupation temporaire des locaux et d'un contrat de sous-mise à disposition de locaux au profit de différentes associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance Approbation des conventions et des contrats et autorisation de signature - Délibération - (sans annexe)06/12/2023
2023-13965-CMMA3-155Fonds d'aide exceptionnelle "inflation énergies" aux associations - Attribution de subventions de fonctionnement à quatre associations intervenant dans les quartiers prioritaires au titre de la politique de la ville (association ' La Passerelle d'Eau de Robec ', association ' ADOS ', association ' EUREQUA ',association EPIcentre ') pour un montant total de 70 000 euros - Approbation et autorisation de signature des conventions financières afférentes - Délibération - (sans annexe)06/12/2023
2023-13967-CMMA3-154Programmation financière complémentaire 2023 au titre de la Politique de la ville - Volet habitat et gestion sociale et urbaine de proximité - Attribution d'une subvention d'investissement de 20 000 euros à GrandLyon Habitat, Immeuble Terra Mundi, 2 place de Francfort à Lyon (3ème arrondissement) et approbation d'un avenant n°1 à la convention d'investissement établie avec l'association la Brigade de construction collective, 150 rue du 4 aout 1789 à Villeurbanne - Délibération - (sans annexe)06/12/2023
2023-13971-CMMA3-151Budget participatif - Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Emmaüs Alternative de 32 000 € pour l'installation de casiers solidaires - Opération n° 60BUPA22 "Budget participatif 2022 - Enveloppe globale" - Délibération - (sans annexe)06/12/2023
2023-13974-CMMA3-161Attribution de subventions pour la protection animale - Délibération - (sans annexe)06/12/2023
2023-13982-CMMA3-149Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Année 2022 - Délibération - (sans annexe)06/12/2023
2023-13983-CMMA3-150Attribution de subventions au titre de la politique du handicap pour un montant de 15 000 euros - 2ème tranche - Exercice 2023 - Délibération - (sans annexe)06/12/2023
2023-13997-CMMA3-152Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon et la société ARXAMA, dans le cadre de la création d'une Maison des femmes à Lyon - Délibération - (sans annexe)06/12/2023
2023-14002-CMMA3-158Fêtes de fin d'année - Illuminations 2023 : attributions de subventions d'un montant total de 145 140 euros aux associations de commerçants - Approbation de conventions - Délibération - (sans annexe)06/12/2023
2023-14003-CMMA3-156Attribution d'une subvention pour un montant de 3 500 euros à la Maison des Solidarités Locales et Internationales et d'une subvention de 3 400 euros à l'association Food Sweet Food - Délibération - (sans annexe)06/12/2023
2023-14008-CMMA3-160Approbation d'une convention partenariale avec la Métropole de Lyon pour l'organisation des Instances Locales de l'Habitat et des Attributions (ILHA) - Délibération - (sans annexe)06/12/2023
2023-14544-CMMA3-153Politique funéraire - Orientations stratégiques 2023-2026 - Délibération - (sans annexe)06/12/2023
2023-15266-CMMA3-157Approbation du cahier des charges de rétrocession du fonds de commerce sis 8 rue Montebello à Lyon 3ème, dans le cadre de la mise en œuvre du droit de préemption commercial - Délibération - (sans annexe)06/12/2023
2023-15932-CMMA3-148Politique funéraire - Orientations stratégiques 2023-2026 - Délibération - (sans annexe)06/12/2023
2023-17141-MA3-165Approbation du Budget Primitif 2024 - Etat Spécial d'Arrondissement - Délibération - (sans annexe)06/12/2023